Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roses par Delbard
ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4304351
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2026
Roses par Delbard de ANADEV

Présentation de la marque Roses par Delbard

Déposée le 4 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Roses par Delbard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV domicilié(e) 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 244 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque Roses par Delbard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roses par Delbard arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

ANADEV a également déposé les autres marques suivantes : Jardineries DU TERROIR , les Jardiniers DU TERROIR , PLAISIR DE SAISON , DELBARD , CROQ + VITAL , CROQ + VITAL , MON CHEZ MOI LE BLOG PAR DELBARD , Delbard , LES ESSENTIELS DE DELBARD , Croq'Bon


ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France - SIREN 508244530


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790991 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Parfums ; parfums d'ambiance ; parfums liquides ; savons parfumés ; bases pour parfums de fleurs ; parfums et eaux de Cologne ; produits pour parfumer le linge ; sprays corporels utilisés comme déodorants et parfums ; cosmétiques pour animaux ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; savons ; savons pour le bain ; savons de beauté ; savons à usage personnel ; savons cosmétiques ; savons de toilette ; eaux de toilette ; laits de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles d'amandes à usage cosmétique ; shampooings, gels douche, bains moussants ; lotions et gels à usage cosmétique ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; crème pour les mains non médicinale ; crème pour les pieds non médicinale ; hydratants et toniques pour le visage et le corps ; sérums pour le visage et les yeux à usage cosmétique ; produits et préparations de maquillage et de démaquillage ; produits de gommage pour la peau ; produits exfoliants et nettoyants pour la peau ; crayons à usage cosmétique ; cosmétique pour cils et sourcils ; talc pour la toilette ; produits de rasage ; gels de rasage ; mousses avant-rasage ; savons à barbe ; préparations de rasage ; lotions après-rasage ; nécessaires de cosmétiques, comprenant rouge à lèvres, fards à paupières, fards à joues et mascara ; fards ; mascaras ; poudre pour le maquillage ; fonds de teint ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; préparations pour renforcer les ongles ; rouges à lèvres et baumes pour les lèvres non médicamenteux ; déodorants à usage personnel ; produits et préparations dépilatoires ; cire à épiler, dépilatoires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits et préparations cosmétiques antisolaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; encens ; sprays parfumés pour l'oreiller ; pots-pourris odorants ; crème pour blanchir la peau ; produits pour enlever les teintures ;

Désodorisants parfumés d'atmosphère en spray ;

Rubans de papier ; rubans encreurs ; articles de papeterie ; blocs [papeterie] ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; emballages en plastique ; emballages cadeaux en plastique ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; noeuds décoratifs en papier pour l'emballage ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ; papier d'emballage cadeau métallisé ; papier d'emballage et de conditionnement ; rubans en papier pour l'emballage de cadeaux ; sacs en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier pour l'emballage ; boîtes d'emballage en carton présentées pliées ; boîtes d'emballage en carton présentées montées ; livres ; cartes ; cartes de voeux pop-up ; cartes de correspondance vierges ; cartes de correspondance pour particuliers ; appareils à main à étiqueter ; étiquettes non en tissu ; étiquettes volantes en papier ; étiquettes adhésives non en matières textiles ; étiquettes en papier vierges ou partiellement imprimées ; étiquettes-cadeaux en papier ; étiquettes adhésives non en tissu ; étiquettes adhésives en papier ; papier pour étiquettes ; étiquettes en papier, coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ;

Rubans élastiques ; rubans [passementerie] ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; rubans textiles pour l'emballage ;

Mise à disposition de tutoriels en ligne, animation d'ateliers [formation], animation d'ateliers de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, préparation de symposiums et d'ateliers [formation].